Conseil Municipal du 23 février 1973




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W187 Page 032Séance du 23 Février 1973 - Registre 21W187 Page 032 - Délibération
21W187 Page 033Budget primitif de l'exercice 1973 - Registre 21W187 Page 033 - Délibération
21W187 Page 039Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W187 Page 039 - Délibération
21W187 Page 040Demande d'exonération partielle de la taxe locale d'équipement - Registre 21W187 Page 040 - Délibération
21W187 Page 041Relèvement de l'indemnité de gestion du receveur municipal - Registre 21W187 Page 041 - Délibération
21W187 Page 042Gratification exceptionnelle à des agent communaux titulaires de la médaille d'honneur départemental et communale - Registre 21W187 Page 042 - Délibération
21W187 Page 043Octroie d'indemnités au personnel enseignant du centre médico-pédagogique - Registre 21W187 Page 043 - Délibération
21W187 Page 044Approbation d'un contrat d'entretien pour la piscine - Registre 21W187 Page 044 - Délibération
21W187 Page 045Approbation d'un contrat d'exploitation de distributeurs de denrées à la piscine - Registre 21W187 Page 045 - Délibération
21W187 Page 046Approbation d'un cahier des charges relatif aux fournitures scolaires pendant l'année scolaire 1973/1974 - Registre 21W187 Page 046 - Délibération
21W187 Page 047Approbation d'un avenant au contrat relatif aux transports scolaires - Registre 21W187 Page 047 - Délibération
21W187 Page 048Achat de matériel pour le C.E.S . L' Eterlet - demande de subvention - Registre 21W187 Page 048 - Délibération
21W187 Page 049Approbation d'une convention avec la commune de Brou pour la fourniture de repas à ses cantines scolaires - Registre 21W187 Page 049 - Délibération
21W187 Page 050Aménagement du C.D. 34 - Participation financière de la commune - Registre 21W187 Page 050 - Délibération
21W187 Page 051"Association syndicale autorisé ""nord est de Chelles"" participation de la commune pour la remise en état provisoire des voies - Registre 21W187 Page 051" - Délibération
21W187 Page 052Acceptation d'une proposition d'étude concernant la réorganisation des transports en commun dans la commune - Registre 21W187 Page 052 - Délibération
21W187 Page 053Avis sur le budget de l'office public municipal d'H.L.M. pour l'exercice 1973 - Registre 21W187 Page 053 - Délibération
21W187 Page 054Recours exercé devant le tribunal administratif - Autorisation à défendre - Registre 21W187 Page 054 - Délibération
21W187 Page 055Personnel communal - Recul de la limite d'âge de recrutement - Registre 21W187 Page 055 - Délibération
21W187 Page 056Piscine municipale - Tarifs des leçons de natation donnés par les maitres-nageurs sauveteurs communaux - Registre 21W187 Page 056 - Délibération
21W187 Page 057Communication des décisions pris par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui à été accordé par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W187 Page 057 - Délibération
21W187 Page 058Communications diverses - Registre 21W187 Page 058 - Délibération